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fr:administration:banks

Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

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Les deux révisions précédentesRévision précédente
fr:administration:banks [2023/12/06 18:37] hgofr:administration:banks [2026/01/19 18:31] (Version actuelle) – [Facture] hgo
Ligne 28: Ligne 28:
 La **cotisation** est de 30€ par an (10€ en cas de situation précaire).   La **cotisation** est de 30€ par an (10€ en cas de situation précaire).  
 Vous pouvez payer une cotisation de soutien à prix libre au-delà de 30€ par an, dans les limites prévues par les statuts, c'est-à-dire max. 5000€. Vous pouvez payer une cotisation de soutien à prix libre au-delà de 30€ par an, dans les limites prévues par les statuts, c'est-à-dire max. 5000€.
- 
 ## Facture ## Facture
  
-Neutrinet asbl **n'émet pas de facture** et n'est pas assujettie à la TVA.+Neutrinet asbl est sous le régime de la franchise de taxe pour les petites entreprises. Nous pouvons à ce titre émettre des factures, mais avec un taux de TVA à 0%. Nous **n'émettons pas de factures** pour les cotisations, mais nous pouvons fournir un reçu de paiement.
  
 ## Gestion ## Gestion
fr/administration/banks.txt · Dernière modification : de hgo